Mentions légales

Modifiée le mardi 1 mars 2022 09:31

Informations générales

La Région Auvergne-Rhône-Alpes, les départements de l'Isère, Savoie, Haute-Savoie, et leurs partenaires mettent à la disposition des collèges, des lycées et des établissements de l'enseignement agricole d’Auvergne-Rhône-Alpes un environnement numérique de travail (ENT) dénommé « Ma classe en ».

Cet ENT fédère un ensemble de portails de fonctionnalités et de services accessibles via Internet et mis à disposition du public et des différentes composantes de la communauté éducative du second degré des académies de Clermont-Ferrand, de Grenoble, de Lyon et de la Direction Régionale de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt (DRAAF) pour l’enseignement agricole (enseignants, élèves, parents, personnels administratifs et techniques, agents de collectivités…) par un partenariat regroupant le Conseil régional d’Auvergne-Rhône-Alpes, les Rectorats de Clermont-Ferrand, de Grenoble, de Lyon et de la DRAAF, les Conseils départementaux de l’Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme, de l'Ain, de l'Isère, du Rhône, de la Savoie et de la Haute-Savoie.

L’ENT offre à la fois :
•    Un site public, vitrine pour l’établissement ou pour les partenaires (collectivités et autorités académiques), accessible sur Internet sans nécessiter d'authentification
•    Un environnement de travail en mode connecté [1]  qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur :
-    services pédagogiques
-    services externes spécialisés (par ex. bureautique en ligne comme Office online, services de vie scolaire, etc...)

[1] i.e. chaque utilisateur est authentifié.

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

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Chaque utilisateur est authentifié et doit valider la charte d'utilisation qui précise ces conditions:

http://www.ent.auvergnerhonealpes.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour cet établissement le directeur de publication est le DAN de l'académie de Grenoble qui peut être contacté à l'adresse ce.dane@ac-grenoble.fr

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

Litiges

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.